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Système de classification des documents généraux

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Système de classification des documents généraux

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2017 CRCS XLSX Aller à la ressource
2018 CRCS XLSX Aller à la ressource
2019 CRCS XLSX Aller à la ressource

Info additionnelle

Champ Valeur
Résumé
Le Système de classification des documents généraux est le système de taxonomie utilisé par le personnel municipal pour consigner et déclarer les documents officiels de la Ville d’Ottawa. Le Système est mis à jour par le personnel de la Direction de la gestion de l’information pour veiller au respect des lois et règlements fédéraux et provinciaux connexes et pour tenir compte des changements au chapitre des besoins organisationnels et opérationnels. 
Date First Published
Fréquence des mises à jour
Chaque année
Exactitude des données
L’ensemble de données ne contient pas d’erreurs connues.
Métadonnées supplémentaires

Champs :

  • Code du Système de classification des documents généraux

  • Nom de classification des documents

  • Conservation active

  • Déclencheur de transfert inactif

  • Conservation inactive

  • Déclassement final

  • Avec restrictions

  • Déclencheur de transfert aux archives

Source
Producteur Colin Kidd
Courriel de l'auteur Colin Kidd
Mainteneur Office of the City Clerk and Solicitor, Legislative Services, Information Management Branch
Courriel du mainteneur Office of the City Clerk and Solicitor, Legislative Services, Information Management Branch

Licence:

Outils pour développeur

  • L’information sur cette page (les métadonnées de publication) est également disponible
    en format JSON